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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS
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CHARLEMAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLEMAGNE
LES FROMAGERS CANTALIENS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95566830
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015

Présentation de la marque CHARLEMAGNE

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS domicilié(e) LES VERNIERES,15220 SAINT-MAMET (dossier no 2284610) - 15220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 377 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2284610) - 31200 - France.

La marque CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLEMAGNE est expirée depuis le 4 avril 2015.

LES FROMAGERS CANTALIENS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT NECTAIRE ET SUPER BABUT FERMIER , FROMAGE SANTURBE , MONT-GRELE , JORDANNE , LE BREDONS , ST NECTAIRE FERMIER , LE ROCHER DE BONNEVIE , ROQUEVIEILLE , LES FROMAGERS CANTALIENS , LE PETIT CANTALIEN


LES FROMAGERS CANTALIENS SOCIETE ANONYME - LES VERNIERES,15220 SAINT-MAMET (dossier no 2284610) - 15220 - France - SIREN 381377993


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2284610) - 31200 - France


Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418157 - Publication au BOPI 2005-09-19

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284610 - Publication au BOPI 2005-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Fromages de type bleu